Témoin public

Rougiers

Code INSEE 83110, SIREN 218301109, Var

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 17.02.2025.Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 14.04.2025.Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 29.09.2025.Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 12.11.2025.Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 29.12.2025.Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 17.02.2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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