Témoin public

La Roque-Esclapon

Code INSEE 83109, SIREN 218301091, Var

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Décision2021-46 Décision Modificative N° 02 au Budget Primitif 2021 – Camping MunicipalPreuve
11/11/2026Décision2021-39 Décision Modificative n°01 au Budget Primitif 2021 du Camping _ Notre Dame_Preuve
11/11/2026Décision2021-33 Décision Modificative n°01 au budget Primitif 2021Preuve
11/11/2026Délibération2021-25 Délibération portant modification de la Régie de Recettes du Camping _Notre Dame_Preuve
11/11/2026Délibération2020-34 Remboursement des frais engagés par les membres du Conseil Municipal pour le compte de la CommunePreuve
11/11/2026Délibération2020 dification de la délibération portant acte constitutif d_une Régie d_Avances au Camping Municipal Notre-DamePreuve
11/11/2026Arrêté2020-53 Annexe – Arrêté et SignaturesPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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