Témoin public

Pourrières

Code INSEE 83097, SIREN 218300978, Var

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 novembre 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 31 août 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 7 mars 2015Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 novembre 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 septembre 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 juillet 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 mai 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 19 avril 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2014Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2014Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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