Témoin public

Figanières

Code INSEE 83056, SIREN 218300564, Var

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 21.11.2024Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 17.12.2024Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 13.03.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 03.04.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 12.06.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 11.09.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 09.10.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 04.12.2025Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.01.2026Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.03.2026Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09.04.2026Preuve
11/11/2026DélibérationDES DÉLIBÉRATIONSPreuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBALPreuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03.09.2026Preuve
11/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.10.2026Preuve

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