Témoin public

Châteauvert

Code INSEE 83039, SIREN 218300390, Var

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCR 1er juin 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR 18 juillet 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR 10 octobre 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR 08 avril 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR 06 juin 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR 26 septembre 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR 20 février 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCR CM 04 04 2025 DU CONSEIL MUNICIPALPreuve
11/11/2026DélibérationCR 17 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCR 13 novembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCR 03 février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR 16 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR 05 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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