Témoin public

Carnoules

Code INSEE 83033, SIREN 218300333, Var

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026Délibération260320-033- Fixation des indemnités du Maire des adjoints et CM délégués-tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260320-028- Installation du Conseil Municipal élu au premier tour des élections du 15 mars 2026--tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260320-027- Election du secrétaire de séance du Conseil municipal en date du 20032026-tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260320-026- Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 28 janvier 2026-tampon.Preuve
10/11/2026Décision260128-022 - réexamen du classement en zone Agricole du PLU de la parcelle cadastrée AC 116 suite à décision de justice du TA-tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260128-018 - Modification règlement intérieur du Conseil Municipal-tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260128-002- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025-tampon.Preuve
10/11/2026Délibération260128-001- Désignation du secrétaire de séance-tampon.Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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