Ampus
Code INSEE 83003, SIREN 218300036, Var
2 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 10/11/2026 | Délibération | 2026 047 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS | Preuve |
| 10/11/2026 | Délibération | 2026 009 PV INSTALLATION CM ET ELECTION DU MAIRE | Preuve |
Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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