Témoin public

Rollot

Code INSEE 80678, SIREN 218006385, Somme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM- 15 novembre 2019Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM- 4 octobre 2019Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM -15 juillet 2019Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM – 14 juin 2019Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM- 19 avril 2019Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du CM – 22 mars 2019Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 06 avril 2012 « Interdiction pratique activités cross lieu dit les Crainières »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 22 nov 2013 « limitation tonnage rue des neuf mines »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 29 nov 2013 « Limitation tonnage chemin rural de Beauvoir à la Villette »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 10 juin 2014 « Baignade interdite mare »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 05 nov 2015 « Stationnement devant les écoles »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 30 mai 2017 « Trouble de voisinage aboiements chiens »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 18 oct 2018 « limitation tonnage Hameau de Regibaye »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 02 nov 2018 « limitation la Vitesse Rue Haute et Place Galland »Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté du 29 janv 2019 « déneigement des trottoirs »Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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