Témoin public

Revelles

Code 80670, Somme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCR_17_12_2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR_17_10_2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR_25_06_2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR_26_03_2024Preuve
11/11/2026DélibérationCR_19_12_2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR_19_09_2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR_30_05_2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR_21_03_2023Preuve
11/11/2026DélibérationCR du CM 300620Preuve
11/11/2026DélibérationCR du CM 260520Preuve
11/11/2026DélibérationCR du CM 131020Preuve
11/11/2026DélibérationCR du CM 100720Preuve
11/11/2026DélibérationCR_06_04_2022Preuve
11/11/2026DélibérationCR_29_06_2022 CRPreuve
11/11/2026DélibérationCR_04_10_2022Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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