Témoin public

La Neuville-Sire-Bernard

Code INSEE 80595, SIREN 218005627, Somme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 15 Avril 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 1er Avril 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 19 Mars 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 Février 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 Janvier 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 Décembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 Octobre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 18 Septembre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 Juillet 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 19 Juin 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 29 Mai 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 Mai 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 Février 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 Janvier 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 Janvier 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.