Témoin public

Favières

Code INSEE 80303, SIREN 218002905, Somme

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 29 Juillet 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 23 Septembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 30 Septembre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 17 Octobre 2024Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 8 Avril 2025Preuve
10/11/2026DélibérationAnnexe Pv conseil 23 Juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 23 Juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu réunion conseil 17 Juillet 2025Preuve
10/11/2026DélibérationProcès Verbal du 02 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès Verbal du 28 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès Verbal du 05 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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