Témoin public

Athies

Code 80034, Somme

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCR 17042014Preuve
10/11/2026DélibérationCR 13052014Preuve
10/11/2026DélibérationCR 10062014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 08 juillet2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 09 septembre 2014Preuve
10/11/2026Délibération14 octobre 2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 6 novembre 2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 9 décembre 2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 23 décembre 2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 27 janvier 2014Preuve
10/11/2026DélibérationCr 10 février 2015Preuve
10/11/2026DélibérationCr 10 mars 2015Preuve
10/11/2026DélibérationEnsemble des comptes rendus 2015Preuve
10/11/2026DélibérationCr avril 2015 à fevrier 2016Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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