Témoin public

Ailly-sur-Noye

Code INSEE 80010, SIREN 218000099, Somme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-06 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Affectation du résultat 2023Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-05 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Approbation du compte administratif 2023Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-04 – Finances – Budget annexe plan d’eau – Approbation du compte de gestion 2023Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-03 – Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2023Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-02 – Finances – Budget principal – Approbation du compte administratif 2023Preuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2024-04-10-01 – Finances – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal Conseil Municipal du 24 avril 2024Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 13 novembre 2024Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 18 décembre 2024Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 26 février 2025Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 02 avril 2025Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 30 avril 2025Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du CM du 02 juillet 2025Preuve
10/11/2026DécisionRelevé des décisions du Conseil Municipal du 1er octobre 2025Preuve
10/11/2026Délibération07 – Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCASPreuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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