Témoin public

Les Bréviaires

Code INSEE 78108, SIREN 217801083, Yvelines

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 8 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 8 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérationPreuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 4 août 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 9 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 2 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 2 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 9 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationCompte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 15 juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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