Témoin public

Délibération, Les Bréviaires

Délibérations examinées en séance de Conseil Municipal du 8 avril 2025

En ligne le 09/11/2026

Empreinte
b6cc6b842f92d17711ba2198eaa09c5087d286c0a6c3813fe0ab1a6a7ba1979a
Entrée publique
n° 3506 du 09/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
a9494054e4e5
Collectivité
Les Bréviaires
Date lue
, dans le libellé
Source
https://mairie-breviaires78.fr/wp-content/uploads/2025/07/Deliberations_Examinees_080425.pdf
À la source
Lien publié au passage du 09/11/2026

temoinpublic.fr/actes/78108/2026-11-09/deliberation-b6cc6b842f92

1 version à cette source

Datée leEmpreinteAdresse
09/11/2026b6cc6b842f92Cette page