Témoin public

Boinville-en-Mantois

Code 78070, Yvelines

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil Municipal 2026-09-17Preuve
09/11/2026Arrêté– Arrêté relatif à la cession, à l’utilisation et au transport, par des particuliers, d’artifices de divertissement, durant les fêtes de fin d’année.Preuve
09/11/2026Arrêté– Arrêté portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à.Preuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 2026-06 circulation rue des QuignauxPreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 2026-06 circulation route d’ArnouvillePreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 2024-05 déjections caninesPreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 2023-29 entretien voiriePreuve
09/11/2026Arrêté2023-06 arrêté feux artificePreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 26 rue neuvePreuve
09/11/2026ArrêtéARRETE 52Preuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 2_2020 Lutte Contre les Chenilles ProcessionnairesPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 07 2018 relatif Au déneigement des trottoirsPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 43_2020 Opposition Transfert Pouvoirs Police Du Maire Au President De EPCIPreuve
09/11/2026ArrêtéArrêté 40_2020 Interdiction Utilisation Salle PolyvalentePreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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