Témoin public

Arbusigny

Code 74015, Haute-Savoie

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 27 octobrePreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 25 janvierPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 29 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 4 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 13 décembrePreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 28 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 10 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juinPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 22 AoûtPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 30 octobrePreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 6 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 21 marsPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 7 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 28 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationConseil municipal du 5 juinPreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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