Témoin public

Sancé

Code INSEE 71497, SIREN 217104975, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationSENATORIALES 2026 : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURSPreuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal Conseil Municipal 22 avril 2026Preuve
10/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès verbal Conseil municipal 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal Conseil municipal du 2 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéDP714972600036 E2R – ArrêtéPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté Interdiction des barbecues sur l’espace publicPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté 49Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté 48Preuve
10/11/2026DécisionDécision de déclenchement du niveau « Risque sévère feux de forêt » à compter du 21 07 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté N°53 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté N°51 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté N°58 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté N°75 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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