Témoin public

Cluny

Code 71137, Saône-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
09/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
09/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
09/11/2026ArrêtéRenouvellement d’un système de vidéo-protectionPreuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction d’agrainer et d’utiliser tout produit visant à attirer et/ou à concentrer les sangliersPreuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction de free party pour le nouvel anPreuve
09/11/2026ArrêtéRèglementation des débits de boissons à emporterPreuve
09/11/2026ArrêtéInterdictions diverses pour la nuit du 31 octobre au 1er novembre 2023Preuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction de rassemblements festifs à caractère musicalPreuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction de consommation d’alcool sur la voie publique du 31 octobre au 1er novembre 2023Preuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction de rassemblements festifs à caractère musicalPreuve
09/11/2026ArrêtéAbrogation de l’arrêté n°2019-171Preuve
09/11/2026ArrêtéRéglementation générale du stationnementPreuve
09/11/2026ArrêtéInterdiction de la consommation d’alcool sur la voie publique du 20/06 au 22/06 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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