Témoin public

Châtenoy-en-Bresse

Code 71117, Saône-et-Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDE_054_2025 Désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_062_ 2025 Désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_002_2026 Approbation PV séance du 17-12-2025.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_006_2026 Désignation du secrétaire de séance .Preuve
09/11/2026DélibérationDE_007_2026 Approbation du PV du 23.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_010_2026 Désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_037_2026 désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_038_2026 Approbation PV séance 24 avril 2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_048_2026 Désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_049_2026 approbation PV séance 05-06-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_055_2026 désignation secrétaire de séance.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_056_2026 Approbation PV séance 17-07-2026.Preuve
09/11/2026DélibérationDE_063_2026 Réglement intérieur du CM.Preuve
09/11/2026DélibérationRéglement intérieur du CM validé .Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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