Vénissieux

Code INSEE 69259, SIREN 216902593, Rhône

7 actes datés

En ligne le	Nature	Objet	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2021/28 \| acte : 15/07/2020 \| aff. : 24-07-2020 Désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école. Rectification de la délibération n°38 de la séance du 11 juillet 2020 suite à.	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2020/38 \| acte : 11/07/2020 \| aff. : 17-07-2020 Désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration des lycées et collèges Rapporteur :	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2020/31 \| acte : 11/07/2020 \| aff. : 17-07-2020 Désignation d’un membre du Conseil municipal chargé des questions de Défense Rapporteur :	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2020/11 \| acte : 11/07/2020 \| aff. : 17-07-2020 Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles. Rapporteur :	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2020/3 \| acte : 11/07/2020 \| aff. : 17-07-2020 Marchés publics. Commission d’appel d’offres. Election des membres du Conseil municipal. Rapporteur :	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° 2020/2 \| acte : 11/07/2020 \| aff. : 17-07-2020 Centre communal d’action sociale. Conseil d’administration. Election des membres du Conseil municipal Rapporteur :	Preuve
06/11/2026	Délibération	N° Procès Verbal \| acte : \| aff. : Procès verbal du 28 mars Rapporteur :	Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.