Témoin public

Délibération, Vénissieux

N° 2020/11 | acte : 11/07/2020 | aff. : 17-07-2020 Caisse des écoles publiques de Vénissieux. Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité de la Caisse des écoles. Rapporteur :

En ligne le 06/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 4218 du 06/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
85bec7fdb239
Collectivité
Vénissieux
Date lue
, dans le libellé
Source
https://venissieux.fr/wp-content/uploads/wpallimport/uploads/seance_35109/21_d1595237729039.pdf

temoinpublic.fr/actes/69259/2026-11-06/deliberation-0f3b0e107a34

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Datée leEmpreinteAdresse
06/11/20260f3b0e107a34Cette page