Témoin public

Curis-au-Mont-d'Or

Code 69071, Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 mai 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 septembre 2026Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2017.129 – Ralentisseur Rue de la MairiePreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2015.63 – Autorisation du stationnement des véhicules les jours d’offices religieux – Place de l’EglisePreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2012.52 – Réglementation du balisage lors des manifestations sportives se déroulant sur le territoire communal ou le traversantPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2010.29 – Signalisation zone de rencontre chemin des CarrièresPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2008.109 – Réglementation du lavoir communal – Route des Monts d’OrPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2009.38 – Réglementation de la circulation des véhicules d’un poids total en charge dépassant 3,5 tonnesPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2008.152 – Interdiction de brûlage des déchets végétauxPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2008.124 – Interdiction à titre permanent de la circulation des véhicules motorisés sur les chemins communauxPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 2008.49 – Élimination des chenilles processionnairesPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 04-55 – Circulation Rue de la Mairie, devant la MairiePreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 02-72 – Circulation interdite – Montée des FontainesPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n° 00-30 – Interdiction de feux et de dépôt d’ordures sauvages – Chemin du ChênePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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