Témoin public

Siros

Code INSEE 64525, SIREN 216405258, Pyrénées-Atlantiques

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du CM du 02 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationTableau du conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationPV élection Maire et adjointsPreuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026 6 à 10Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026 1 à 5Preuve
09/11/2026DélibérationListes des délibérations examinées par le CM séance du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM séance du 24 avril 2026 Délibérations du 24 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 24 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 27 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM séance du 27 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès-verbal du 27 juillet 2026Preuve
09/11/2026DélibérationDélibérations du 07 septembre 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le CM séance du 07 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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