Témoin public

Saint-Pierre-d'Irube

Code 64496, Pyrénées-Atlantiques

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations : Question 4Preuve
09/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations : Question 3Preuve
09/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations : Question 2Preuve
09/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations : Question 1Preuve
09/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations : Question 1 à 17Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal de la séance du 17 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationRegistre des délibérations : Question 1 à 12Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal de la séance du 18 févier 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal de la séance du 20 mars 2026 – Installation du Conseil municipalPreuve
09/11/2026DélibérationRegistre des délibérations : Questions 1 à 27Preuve
09/11/2026DélibérationRegistre des délibérations : Questions 1 à 14Preuve
09/11/2026DélibérationRegistre des délibérations : Questions 1 à 14Preuve
09/11/2026DélibérationRegistre des délibérations : Questions 1 à 15Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 26 août 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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