Témoin public

Castetner

Code INSEE 64179, SIREN 216405845, Pyrénées-Atlantiques

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017 Compte-rendu du conseil municipal du 06 avril 2017Preuve
08/11/2026Délibération9 juinPreuve
08/11/2026Délibération20 septembrePreuve
08/11/2026DélibérationPV 28092017Preuve
08/11/2026Délibération3 décembrePreuve
08/11/2026DélibérationCR 30032018Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal duPreuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 juillet 2019Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 5 novembre 2019Preuve
08/11/2026Délibération​Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 octobre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu-du-Conseil-Municipal-du-23-mai-2022.Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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