Témoin public

Cambo-les-Bains

Code INSEE 64160, SIREN 216401604, Pyrénées-Atlantiques

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationTableau du Conseil municipal au 27.03.2026 – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationFeuille proclamation PV élection du Maire au 27.03.2026 – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026Délibération004 – CCAS – fixation nombre membres CA et élection représentants du CM – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationCM du 29 avril 2026 – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026Délibération001 – Approbation PV CM du 4.03.2026 – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationCM du 29 juin 2026 – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026Délibération003 – Adoption du règlement intérieur du CM – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026Décision002 – Communication des décisions du Maire – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026Délibération001 – Approbation PV des 5 derniers CM – (nouvelle fenêtre) – –Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations – (nouvelle fenêtre) – –Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.