Témoin public

Buziet

Code INSEE 64156, SIREN 216401562, Pyrénées-Atlantiques

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 09-04-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 04-06-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 09-07-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 24-09-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 15-10-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 25-11-2021 Annexe 01 Présentation Commune – PLUiPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu réunion du CM du 25-11-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 08-12-2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu 04-03-2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu 18-03-2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu 15-04-2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu 24-06-2022Preuve
08/11/2026DélibérationPV Signé du 09-09-2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du 09-12-2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu 23-02-2023Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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