Témoin public

Buros

Code 64152, Pyrénées-Atlantiques

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 05/03/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 26/03/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 27/05/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 02/07/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 17/09/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 12/11/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 17/12/2025Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 04/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 01/04/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 22/04/2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 24/06/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 4 novembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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