Témoin public

Boucau

Code 64140, Pyrénées-Atlantiques

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationPV CM – 2025_03_12 – –Preuve
08/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL – –Preuve
08/11/2026DélibérationCM 14.04.25 – Liste des questions examinées – –Preuve
08/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL – –Preuve
08/11/2026Arrêté09PA – Présentation modifications PLUi arrêté – –Preuve
08/11/2026Décision01 – Décision modificative n°2 – –Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal de séance (adopté le 08/12/2025) – –Preuve
08/11/2026Décision01 – Décision Modificative n°3 – –Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal (approuvé en séance du 26/02/2026) – –Preuve
08/11/2026DélibérationTableau du Conseil Municipal – –Preuve
08/11/2026Délibération01PA – Règlement Intérieur du Conseil Municipal – –Preuve
08/11/2026Délibération01 – Approbation RI CM – –Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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