Témoin public

Barzun

Code 64097, Pyrénées-Atlantiques

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationPV 2026 04 29Preuve
05/11/2026DélibérationPV 2026 06 29Preuve
05/11/2026DélibérationPV 2026 07 30Preuve
05/11/2026DélibérationDélib 24092026Preuve
05/11/2026Arrêté79-20260914-03_Arrete_circ_SAUR-RD640.Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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