Témoin public

Loison-sous-Lens

Code INSEE 62523, SIREN 216205237, Pas-de-Calais

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation pour la place du Général de Gaulle du 3 au 16 novembre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation rue R. Spas du 28 au 30 octobre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation rue R. Spas du 21 octobre au 4 novembre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation rues Berthelot et Rousseau du 19 octobre au 17 décembre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation route de Lens du 5 octobre au 18 novembre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation permanent pour l'année 2026 pour les chantiers de l'entreprise Eiffage EnergiePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de stationnement au droit de l'école F. Dolto (terrain herbeux dans l'entrée de l'établissement)Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de stationnement "Arrêt Minutes" de la rue DevougesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de circulation pour la mise en sens unique de la rue DevougesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté permanent portant réglementation d'un sens unique de circulation, d'un stop et du stationnement pour les rues Diderot, Voltaire et BaslyPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté permanent réglementant le stationnement le long de l'église St Vaast face au 3 rue du 11 NovembrePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté relatif à la consommation d'alcool sur le domaine publicPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal portant obligation de tenir les chiens en laisse sur le domaine publicPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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