Témoin public

Tillé

Code INSEE 60639, SIREN 216006304, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationRegistre des délibérations 2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté réglementant l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse 05.10.2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse 17.07.2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté interdisant la vente d’alcool, d’artifice et autres produits jusqu’au 15 juillet 2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de vente d’alcool à emporter, l’utilisation des artifices de divertissement et la vente d’acide, carburant, produits inflammables ou chimique et de la détention et transpo.Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse 20.06.2023Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheressePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté portant autorisation de stationnement u0022d’un nouveau véhiculeu0022 sur l’aéroport de Beauvais-TilléPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement l’usage de l’eauPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté règlementant temporairement l’usage de l’eau 30.10.23Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 24.05.2024 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de l’Oise.Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté itinéraire transport bois rondsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté fixant les obligations de gestion du sanglier sur les communes identifiées en point noir pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de l’OisePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de l’OisePreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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