Témoin public

Thourotte

Code INSEE 60636, SIREN 216006270, Oise

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéPermission permanente de voirie pour l'installation d'un auvent en surplomb du domaine public au 9 rue André Dumontois, par arrêté daté du 9 juin 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéAnnule et Remplace l'arrêté ST-2026-060-Autorisation temporaire de stationnement et d'empiètement sur la chaussée au 20 rue de Kébémer le 3 et 4 août 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéAnnule et Remplace l'arrêté ST-2026-062- Autorisation temporaire de réservation de 3 places de stationnement devant le 76 rue de la République le 22 juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal et délibérations du conseil municipal du 29 juin 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéProlongation de l'arrêté n° ST-2026-65 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alexandre Dumas et Victor Hugo, du 24 août au 13 septembre 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal et délibérations du conseil municipal du 18 septembre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéProlongation de l'arrêté N°ST-2026-073- Réglementation temporaire de la circulation - Rue Nationale du 14 au 30 septembre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéAnnule et remplace l'arrêté ST-2026-097- Réglementation temporaire de la circulation - Déplacement d'un poteau incendie - Avenue François Mitterrand du 30 septembre au 2 octobre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéProlongation de l'arrêté N°ST-2026-084- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alexandre Dumas et Victor Hugo, du 13 octobre au 3 novembre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéAnnule et remplace l'arrêté ST-2026-102- Réglementation temporaire du stationnement - Rue des Basses Vignes du 15 au 20 octobre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéAnnule et remplace l'arrêté ST-2026-104- Réglementation temporaire du stationnement - Rue des Basses Vignes du 15 au 22 octobre 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéProlongation de l'arrêté ST2026-010 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, Place Pierre Mendès France et rue André Dumontois pour la société Eurovia Picardie, du 3 novembr.Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.