Témoin public

Tronsanges

Code INSEE 58298, SIREN 215802984, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 18 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 08 octobre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 11 décembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 15 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 24 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 08 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 28 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 22 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 22 aout 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 24 septembre 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté fixant la liste des territoires du département où les dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles sont significativement les plus importants, dit "points noirs"Preuve
05/11/2026ArrêtéArrete Peche 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté d'autorisation temporaire de prélèvements d'eau à des fins d'irrigation - campagne 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéBV et emplacements 2026 et annexesPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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