Témoin public

Sauvigny-les-Bois

Code INSEE 58273, SIREN 215802737, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 15 octobre 2025 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 18 décembre 2025 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 18 décembre 2025 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 5 mars 2026 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 5 mars 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 mars 2026 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 mars 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 1er avril 2026 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 1er avril 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2026 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 27 mai 2026 : Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 27 mai 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 15 juillet 2026 : Liste des délibérations - Extrait des délibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 15 juillet 2026 - Procès-Verbal du ConseilPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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