Témoin public

Poiseux

Code INSEE 58212, SIREN 215802125, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération du 06.10.2023 - Quorum non atteintPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération Approuvant le PLU - 09.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération Recensement 2024 - 11.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération Décision Modificative Commune - 11.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération En vu de l'adhesion au groupement de commande pour l'achat de l'energie - 11.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération Décision Modificative Eau - 11.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération Décision Modificative Assainissement - 11.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération du 13.10.2023 Quorum non atteintPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération Limitation de vitesse à Thou - 13.10.2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération ONF assiette des coupes de boisPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération suppression régie droits de placePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération vitesse au bourg 30/kmPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération la poste adressagePreuve
05/11/2026ArrêtéStationnement place 13/14/15 décembre 2022Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté modification PLUPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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