Témoin public

Parné-sur-Roc

Code INSEE 53175, SIREN 215301755, Mayenne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationArchives PV et délibérations mandat 2020-2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau du conseil municipalPreuve
03/11/2026DélibérationPV de l’élection du maire et des adjointsPreuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal 31 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal 14 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du 09 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDelibérations du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations du 31 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations du 14 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations du 26 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations du 30 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations du 09 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations 01 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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