Témoin public

Cérences

Code INSEE 50109, SIREN 215001090, Manche

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026Délibération26 août 2025Preuve
05/11/2026Délibération28 janvier 2025Preuve
05/11/2026Délibération30 septembre 2026Preuve
05/11/2026Délibération29 juin 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 12 août 2021 réglementant la circulation rue du Gué Saint-NicolasPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 8 janvier 2021 - PM2021/004 portant sur l'entretien des trottoirs et des canivauxPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal PM2023/025 portant sur l'interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage en dehors des aires aménagéesPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal permanent PM 2025/027 déterminant les modalités de numérotage des voiesPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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