Témoin public

Louresse-Rochemenier

Code 49182, Maine-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 10 DÉCEMBRE 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 25 FÉVRIER 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 04 MARS 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 1 AVRIL 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 20 MAI 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 10 JUIN 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSÉANCE DU 01 JUILLET 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSEANCE DU 02 SEPTEMBRE 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSEANCE DU 07 OCTOBRE 2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.47 Arrêté circulation et travaux raccordement compteur ENEDIS 02.11.2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.45 Arrêté de circulation, forêt de Milly, pour coupes 26.10.2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.44 Alignement voirie, accord voirie, Agglomération de Saumur, pour réseaux, projet rue Principale 13.10.2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.43 Arrêté d’autorisation de travaux et voirie, SAUR, Garenne 01.10.2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.42 Arrêté d’autorisation de travaux, busage fossé communal ZS 48, 18.09.2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026.39 Arrêté règlement géneral des cimetières communaux 02.09.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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