Témoin public

Durtal

Code 49127, Maine-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026ArrêtéARRETE portant règlementation de la circulation sur la RD n°323 au PR 3+500 avenue d’Angers en agglomération commune de DurtalPreuve
05/11/2026ArrêtéARRETE portant autorisation et réglementation sur la circulation, le stationnement et l’organisation d’une battue aux sangliers en forêt communale de Chambiers le mardi 23 décembre 2025 de 8h30 à 13h.Preuve
05/11/2026ArrêtéARRETE PERMANENT portant réglementation des heures de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la Commune de DurtalPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté du 24 février 2026 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturellePreuve
05/11/2026ArrêtéARRETE pour la mise en application du règlement de collecte des déchets au 01/01/2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté N°1 limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et LoirePreuve
05/11/2026Arrêté20260620_arrete_interdictions_rouge_caniculePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse n°01 pour l’ArgancePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté – AP_2026-62 – restrictions temporaires d’accès aux forêtsPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse n° 7 en date du 29/07/2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse n°8 pour le département du 49Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse n°11Preuve
05/11/2026ArrêtéARRETE permanent instaurant une priorité de passage par présence d’un rétrécissement de chaussée entre le n°22 et le n°26 rue Saint PierrePreuve
05/11/2026ArrêtéARRETE PERMANENT instaurant d’un sens interdit sauf riverains du n°2 au n°14 de la rue des Déportés dans les deux sens de circulationPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté sécheresse n° 13Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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