Témoin public

Badaroux

Code 48013, Lozère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU VENDREDI 20 MARS 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU JEUDI 9 AVRIL 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU LUNDI 20 AVRIL 2026 18H00Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU LUNDI 20 AVRIL 2026 19H30Preuve
03/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU JEUDI 11 JUIN 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté DébrousaillementPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Limitation de la vitesse Route de Saint Martin et du BornPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Dérogation de la limitation de tonnage Chemin des Rouvières pour l’entreprise Viguier MaçonneriePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Réglementation des nuisances sonores sur le territoire de la Commune de BadarouxPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Dérogation limitation de tonnage Chemin des Rouvières du 01/07/2026 au 01/11/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Recommandation d‘usage temporaire pour l’eau destinée à la consommation humainePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Restriction circulation et stationnement place de PelgeiresPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté Municipal : Restriction circulation RN 88Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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