Témoin public

Laval-de-Cère

Code INSEE 46163, SIREN 214601635, Lot

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationPV Séance du 26 janvier 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV séance du 5 avril 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV séance du 25 avril 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV de séance du 24 juin 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV de séance du 6 juillet 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV de séance du 30 octobre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV de séance du 19 décembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 23 février 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 09 Juin 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 20 Juillet 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 29 Septembre 2023Preuve
27/10/2026DélibérationPV SEANCE 23 NOVEMBRE 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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