Témoin public

Tavers

Code 45317, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 juillet 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 04 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 25 novembrePreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 marsPreuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal de l'élection du maire et des adjointsPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 11 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 6 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 août 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 25 septembre 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 19 octobrePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêtés sur l'usage de l'eau dans le complexe aquifière de BeaucePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté du maire portant sur l'interdiction de tirs de feux d'artificePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêtés portant délimitation de la propriété de la personne publiquePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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