Témoin public

Treillières

Code INSEE 44209, SIREN 214402091, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté temporaire du 28 février 2025 portant réglementation de la circulation sur la route départementale 537Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent du 17 août 2017 portant réglementation des opérations de livraison pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes sur l'Avenue du Général de Gaulle et sur la rue Etienne Sébert à Treillièr.Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté temporaire de circulation pour la Fête de la Musique (place de la Liberté)Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté temporaire de circulation pour la Fête de la Musique (passage de la Chesnaie)Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté temporaire de circulation pour la Fête de la Musique (parking Albizia)Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté temporaire de circulation pour la Fête de la Musique (rue de la mairie)Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif à l'interdiction de la pêche dans les bassins de collecte des eaux pluviales rue de la FortuneriePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 23 mars 2018 portant réglementation des opérations de pêche sur l'étang communal du Champ MorinPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 26 juin 2023 - Champ Morin et Château du Haut-GesvresPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors de l'aire d'accueilPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif à la circulation de véhicules dans les chemins de randonnéesPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif à la restriction du stationnement au-devant des infrastructures publiques soumises à des servitudes de maitenances ou d'usagePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif à la circulation et au stationnement sur le passage de la ChesnaiePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif à l'installation et l'utilisation des systèmes d'alarme sonore audible depuis la voie publiquePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent relatif au traitement des chiens en divagation sur la voie publiquePreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.