Témoin public

Blavozy

Code 43032, Haute-Loire

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 101 SIGNATURESPreuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 96 REMBOURSEMENT CT BUDGET PRINCIPALPreuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 95 ACTUALISATION PRIX RIVES DE LA SUMENEPreuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 94 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONSPreuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 90 CONVENTION SIVOM 2026-2027Preuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 61 PARTICIPATION FINANCIERE SIVOM 2026Preuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 49 APPROBATION PV 30 MARS 2026Preuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 35 PV DU CM DU 10 MARS 2026Preuve
02/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026 011 PV DU CM DU 3 FEVRIER 2026Preuve
02/11/2026ArrêtéArrêté municipal fixant le nombre d'autorisations de stationnement de taxi exploitées sur la commune.Preuve
02/11/2026ArrêtéArrêté municipal fixant les règles d'utilisation des salles communales en période de pandémie liée Covid 19.Preuve
02/11/2026ArrêtéArrêté municipal concernant les nouvelles dispositions pour l'éclairage public du 07-11-2022.Preuve
02/11/2026ArrêtéArrêté catastrophe naturelle secheresse.Preuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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