Témoin public

Vougy

Code INSEE 42338, SIREN 214203382, Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026DélibérationConseil du 1 décembre délibérationsPreuve
02/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 1 décembre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationDélibérations prises lors du conseil du 12 janvier 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 12 janvier 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 9 février 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 9 mars 2026Preuve
02/11/2026DélibérationDélibérations prises lors du conseil du 20 mars 2026Preuve
02/11/2026DélibérationProcès verbal du 20 mars 2026Preuve
02/11/2026DélibérationDélibérations prises le 11 juin 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCompte-rendu du 25 juin 2026Preuve
02/11/2026DélibérationConseil municipal du 11 juinPreuve
02/11/2026DélibérationDélibérations du 25 juinPreuve
02/11/2026DélibérationCompte-rendu du 27 aoûtPreuve
02/11/2026DélibérationDélibérations du 24 septembrePreuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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