Témoin public

Violay

Code INSEE 42334, SIREN 214203341, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026Décision2025.09.04ter Décision modificative du budget principal virement de créditPreuve
02/11/2026Décision2025.09.04Bis Décision modificative n°4 – Inscription des opérations d’ordres budgétairesPreuve
02/11/2026Décision2025.09.04 Décision modificative n°3 – Budget principal travaux en régiePreuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations en date du 26 novembre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 janvier 2026Preuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10 mars 2026Preuve
02/11/2026Délibération2026.03.01 Délibération de fonction du conseil municipal au MairePreuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
02/11/2026Délibération2026.04.04.04 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCASPreuve
02/11/2026Délibération2026.04.04.03 Désignation des représentants du conseil municipal à la CLECTPreuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations – séance du 22 avril 2026Preuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations – séance du 16 juin 2026Preuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations – séance du 22 juillet 2026Preuve
02/11/2026Délibération2026.07.03 Lancement du conseil municipal des enfantsPreuve
02/11/2026DélibérationListe des délibérations – séance du 16 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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