Témoin public

Villers

Code 42333, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026DélibérationCr du 15 mars 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 31 mars 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 15 mai 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 18 juin 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 30 juillet 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 2 septembre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 1er octobre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 5 novembre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 17 decembre 2025Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 7 fevrier 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 21 mars 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 1er avril 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 10 juin 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 8 juillet 2026Preuve
02/11/2026DélibérationCr du 25 aout 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.