Témoin public

La Valla-en-Gier

Code 42322, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026Arrêté2025-017 Arrêté de circulation permanent année 2025 et 2026 pendant l’étude diagnostic des réseaux d’assainissementPreuve
02/11/2026Arrêté2025-003 Arrêté autorisation de stationner sur la voie publique année 2025 maintenance éclairage publicPreuve
02/11/2026Arrêté2024-044 Arrêté réglementant la circulation sur la piste forestière du chemin de fer (CR 001) à partir du 20122024 pour les véhicules de plus de 3.5 tonnesPreuve
02/11/2026Arrêté2024-039 Arrêté d’autorisation de stationner sur la voie publique année 2025 déploiement fibre optique – Lotim TelecomPreuve
02/11/2026Arrêté2023-003 Arrêté définitif portant autorisation de stationnement d’un taxiPreuve
02/11/2026Arrêté2022-029 Arrêté définitif portant autorisation de stationnement d’un taxiPreuve
02/11/2026Arrêté2018-021 Arrêté réglementant le tonnage sur la VC 002 de La Fougeasse à La Roche de SciauPreuve
02/11/2026Arrêté2018-020 Arrêté portant réglementation de la circulation des animaux domestiquesPreuve
02/11/2026Arrêté2016-09 Arrêté réglementant le stationnement Rue de l’AndéolaisePreuve
02/11/2026Arrêté2016-08 Arrêté réglementant le stationnement Rue Etienne RullyPreuve
02/11/2026Arrêté2012-15 Arrêté de limitation de tonnage sur le chemin rural n°166 de Piquavent à ChoméolPreuve
02/11/2026Arrêté2010-07 Arrêté portant interdiction d’accéder, de circuler, de stationner à tous véhicules à moteur, cyclistes, cavaliers sur le terrain de foot de LuzernodPreuve
02/11/2026Arrêté2008-07 Arrêté portant interdiction de stationner à l’entrée Nord du BourgPreuve
02/11/2026Arrêté2006-24 Arrêté portant limitation de vitesse Rue de l’Andéolaise et interdiction de stationner face à la maison d’oeuvresPreuve
02/11/2026Arrêté2000-06 Arrêté portant déplacement du lieu d’implantation du marché et réglementation du stationnement sur la place de la mairiePreuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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